Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 6 septembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 10 mai 2006 et le 9 juin 2006.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 septembre 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type


Énoncé de projet (39 projets)

2011

2010

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (1 projet)
  • 1er avril au 30 juin (0 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (2 projets)

2009

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (3 projets)
  • 1er avril au 30 juin (5 projets)
  • 1er janvier au 31 mars (2 projets)

2008

  • 1er octobre au 31 décembre (0 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (3 projets)
  • 1er avril au 30 juin (1 projet)
  • 1er janvier au 31 mars (0 projets)

2007

2006

  • 1er octobre au 31 décembre (2 projets)
  • 1er juillet au 30 septembre (0 projets)