Rédigé par
Le comité fédéral-provincial-territorial sur le changement climatique et l'évaluation environnementale

Novembre 2003

Avertissement

Ce guide est présenté à des fins d’information seulement. Il ne remplace pas la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (la Loi) ni ses règlements. En cas de manque de conformité entre ce guide et la Loi ou l’un de ses règlements, la Loi ou le règlement, selon le cas, a prépondérance.

Ce document fournit de l'orientation sur l'évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, modifiée le 12 juillet 2010. Le document n'a pas été mis à jour pour tenir compte des modifications apportées au processus dans la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012). Pour vous assurer d’avoir les versions pertinentes à jour de la Loi et de ses règlements, veuillez consulter le site Web du ministère de la Justice.

Le comité

Le présent document d'orientation est le fruit de la collaboration du comité fédéral-provincial-territorial sur le changement climatique et l'évaluation environnementale (le Comité). L'Agence a présidé le comité et a fait office de secrétariat administratif. Le comité est composé des représentants suivants :

• Garry Alexander - Colombie Britannique ;
• Jon Bowen et Ian Church - Yukon;
• Steve Burgess - Agence canadienne d'évaluation environnementale;
• Bill Calder - Alberta;
• Bas Cleary - Terre-Neuve-et-Labrador;
• Christopher Daly - Nouvelle Écosse;
• Anne Dufresne - Secrétariat du changement climatique;
• Alan Ehrlich - Territoires du Nord-Ouest;
• Melissa Glen et Peter Sharp - Ressources naturelles Canada;
• Morrie Paul - Environnement Canada;
• Peter Sherhols - Agence canadienne d'évaluation environnementale;
• Larry Strachan - Manitoba; et
• May Lyn Trudelle - Ontario.

Lors de l'élaboration de ce document le comité a reçu le concours de :

• Rick George - Alberta;
• Daphne Stancil - Colombie Britannique;
• Dave Broadhurst et Serge Nadon - Environnement Canada;
• Stephanie El-Batrik, Rachel Samson, Al Scobie Vachon et Regina Wright de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale; et
• Cathy Wilkinson de Global Change Strategies International Inc.

Le comité voudrait remercier les autres instances, les nombreux intervenants et citoyens canadiens qui ont bien voulu fournir des commentaires sur le document d'orientation tout au cours de son élaboration.

Comment obtenir des exemplaires du document d'orientation

Pour obtenir des exemplaires du document d'orientation, veuillez vous rendre sur le Site Web de l'Agence au : www.ceaa-acee.gc.ca, ou communiquer avec :

Analyse des politiques
Agence canadienne d'évaluation environnementale
22^e étage, Place Bell
160, rue Elgin, Ottawa (Ontario) K1A 0H3
télécopieur (613) 957-0916.

Vous pouvez également communiquer avec l'organisme décisionnel provincial ou territorial concernant les évaluations environnementales.

Ce document est également disponible en format d'Adobe Acrobat [PDF- 290 Ko].