Intégration des considérations relatives au changement climatique à l'évaluation environnementale : Guide général des praticiens

Rédigé par
Le comité fédéral-provincial-territorial sur le changement climatique et l'évaluation environnementale

Novembre 2003

Avertissement

Le présent document d'orientation a été élaboré par le comité fédéral-provincial-territorial présidé et aidé par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale (l'Agence). Le document fournit une orientation générale et peut être utilisé en tout ou en partie à la discrétion des différentes instances. Il est recommandé que les utilisateurs de ce document demandent l'avis de l'autorité décisionnelle compétente pour laquelle l'évaluation environnementale est menée.

Le comité

Le présent document d'orientation est le fruit de la collaboration du comité fédéral-provincial-territorial sur le changement climatique et l'évaluation environnementale (le Comité). L'Agence a présidé le comité et a fait office de secrétariat administratif. Le comité est composé des représentants suivants : Garry Alexander - Colombie Britannique ; Jon Bowen and Ian Church - Yukon; Steve Burgess - Agence canadienne d'évaluation environnementale; Bill Calder - Alberta; Bas Cleary - Terre-Neuve-et-Labrador; Christopher Daly - Nouvelle Écosse; Anne Dufresne - Secrétariat du changement climatique; Alan Ehrlich - Territoires du Nord-Ouest; Melissa Glen and Peter Sharp - Ressources naturelles Canada; Morrie Paul - Environnement Canada; Peter Sherhols - Agence canadienne d'évaluation environnementale; Larry Strachan - Manitoba; and May Lyn Trudelle - Ontario. Lors de l'élaboration de ce document le comité a reçu le concours de : Rick George - Alberta; Daphne Stancil - Colombie Britannique; Dave Broadhurst et Serge Nadon - Environnement Canada; Stephanie El-Batrik, Rachel Samson, Al Scobie Vachon et Regina Wright de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale; et Cathy Wilkinson de Global Change Strategies International Inc. Le comité voudrait remercier les autres instances, les nombreux intervenants et citoyens canadiens qui ont bien voulu fournir des commentaires sur le document d'orientation tout au cours de son élaboration.

Comment obtenir des exemplaires du document d'orientation

Pour obtenir des exemplaires du document d'orientation, veuillez vous rendre sur le Site Web de l'Agence au : www.ceaa-acee.gc.ca, ou communiquer avec : Analyse des politiques, Agence canadienne d'évaluation environnementale, 22^e étage, Place Bell, 160, rue Elgin, Ottawa (Ontario) K1A 0H3, télécopieur (613) 957-0916. Vous pouvez également communiquer avec l'organisme décisionnel provincial ou territorial concernant les évaluations environnementales.