Guide du praticien sur l'évaluation des effets cumulatifs

Rédigé à l'intention de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale

Rédigé par : le groupe de travail sur l'évaluation des effets cumulatifs
(Hegmann, G., C. Cocklin, R. Creasey, S. Dupuis, A. Kennedy, L. Kingsley, W. Ross, H. Spaling and D. Stalker) et AXYS Environmental Consulting Ltd.

Février 1999

Avis important

Toute personne consultant le guide Évaluation des effets cumulatifs - Guide du praticien au sujet de l'évaluation d'un projet effectuée conformément à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale est priée de lire en premier lieu l'énoncé de politique opérationelle : Aborder les effets environnementaux cumulatifs en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. L'énoncé de politique opérationelle présente des renseignements sur l'élaboration du guide et souligne certaines différences entre le guide, la Loi et l'orientation précédente de l'Agence à ce sujet. Il sert à conseiller les autorités responsables souhaitant consulter le guide pour répondre aux exigences du processus fédéral d'évaluation environnementale.

Avertissement

Ce guide est présenté à des fins d’information seulement. Il ne remplace pas la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (la Loi) ni ses règlements. En cas de manque de conformité entre ce guide et la Loi ou l’un de ses règlements, la Loi ou le règlement, selon le cas, a prépondérance.

Ce document fournit de l'orientation sur l'évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, modifiée le 12 juillet 2010. Le document n'a pas été mis à jour pour tenir compte des modifications apportées au processus dans la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012). Pour vous assurer d’avoir les versions pertinentes à jour de la Loi et de ses règlements, veuillez consulter le site Web du ministère de la Justice.

Lien avec le premier guide de l'Agence sur les effets cumulatifs

En 1994, l'Agence a publié le Guide de référence : Évaluer les effets environnementaux cumulatifs en application de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi) qui faisait partie du programme de formation de l'Agence sur la Loi ou qui était présenté sous pli séparé. L'Agence répondait ainsi aux questions relatives à l'évaluation des effets cumulatifs. Ce guide de référence a été largement utilisé et cité. L'Agence a effectué une mise à jour du guide sur l'évaluation des effets environnementaux cumulatifs de 1994 pour traduire les processus et les méthodes élaborés pour respecter les exigences de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

L'Agence se sert du guide à l'intention des praticiens pour présenter des renseignements plus approfondis sur les effets cumulatifs, comprenant des solutions pratiques à l'intention des praticiens en matière d'évaluation des effets cumulatifs. Le présent guide ne remplace pas le guide de référence; il le complète.

Lien avec la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

L'Agence a élaboré un document d'orientation de quatre pages sur sa position à l'égard de l'évaluation des effets cumulatifs aux termes de la Loi. Cet énoncé de politique opérationnelle s'intitule : Aborder les effets environnementaux cumulatifs en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Elle ne reprend pas le contenu du guide à l'intention des praticiens mais énonce le point de vue de l'Agence sur l'évaluation des effets cumulatifs aux termes de la Loi et sur l'utilisation du guide par les autorités fédérales.

Observations sur le guide

Le présent document constitue un produit en cours d'élaboration et ne représente pas la réponse finale à la question de l'évaluation des effets cumulatifs. Il subira des mises à jour et des révisions en fonction des changements qui surviennent dans la pratique de l'évaluation des effets cumulatifs. Le groupe de travail et l'Agence souhaitent recevoir des commentaires et des suggestions concernant le présent guide. Les personnes intéressées devront les faire parvenir à :

Agent principal en matière d'orientation et de formation
Agence canadienne d'évaluation environnementale
22e étage, Place Bell
160, rue Elgin, Ottawa (Ontario) K1A 0H3
Télécopieur :(613) 957-0941
Courriel : training.formation@acee-ceaa.gc.ca.

Citation

Hegmann, G., C. Cocklin, R. Creasey, S. Dupuis, A. Kennedy, L. Kingsley, W. Ross, H. Spaling et D. Stalker. 1999. Évaluation des effets cumulatifs, Guide du praticien rédigé par AXYS Environmental Consulting Ltd. et le groupe de travail sur l'évaluation des effets cumulatifs à l'intention de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Hull (Québec).

Pour obtenir un exemplaire du guide

À partir du site Web de l'Agence sous "publications" ou communiquer avec :

Agence canadienne d'évaluation environnementale
22e étage, Place Bell
160, rue Elgin
Ottawa (Ontario) K1A 0H3
téléphone : (613) 957-0169
télécopieur : (613) 957-0862

Ce rapport est également disponible en anglais.
© Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux 1999
No de catalogue En106-44/1999F
ISBN 0-660-96106-7

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Le contenu du présent document peut être reproduit en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans autre autorisation de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale. Aucune de ces reproductions ne doit indiquer que l'Agence canadienne d'évaluation environnementale est responsable de quelque façon que ce soit de l'exactitude ou de la fiabilité de la reproduction; aucune reproduction ne doit non plus indiquer qu'elle a reçu l'aval de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale ou qu'elle est faite par affiliation avec cette dernière. Le présent document a été produit par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale en anglais et en français seulement.

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